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Marques déposées par la société DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
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GIRONDE LE DEPARTEMENT GIRONDE.FR GIRONDE LE DEPARTEMENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GIRONDE LE DEPARTEMENT GIRONDE.FR GIRONDE LE DEPARTEMENT
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE, COLLECTIVITE TERRITORIALE, DCIP

Numéro de dépôt :
4215677
Date de dépôt :
29/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/09/2025
GIRONDE LE DEPARTEMENT GIRONDE.FR GIRONDE LE DEPARTEMENT de DEPARTEMENT DE LA GIRONDE

Présentation de la marque GIRONDE LE DEPARTEMENT GIRONDE.FR GIRONDE LE DEPARTEMENT

Déposée le 29 septembre 2015 par la société DEPARTEMENT DE LA GIRONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GIRONDE LE DEPARTEMENT GIRONDE.FR GIRONDE LE DEPARTEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la société DEPARTEMENT DE LA GIRONDE domicilié(e) 1 ESPLANADE CHARLES DE GAULLE, CS 71223 - 33074 - BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 223 300 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DE LA GIRONDE, Mme CLEMARES MARIE-CLAUDE, DCIP domicilié(e) 1 ESPLANADE CHARLES DE GAULLE, CS 71223 - 33074 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque GIRONDE LE DEPARTEMENT GIRONDE.FR GIRONDE LE DEPARTEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215677.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 22 24 25 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIRONDE LE DEPARTEMENT GIRONDE.FR GIRONDE LE DEPARTEMENT arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.

DEPARTEMENT DE LA GIRONDE a également déposé les autres marques suivantes : ELUS ET TERRITOIRES , TRANSGIRONDE PROXIMITE GIRONDE CONSEIL GENERAL , TALENTS D'AVANCE TREMPLIN JEUNES ARTISTES Gironde LE DEPARTEMENT gironde.fr , Girondescopie , PLAN HAUT MEGA PARTOUT EN GIRONDE, ELEVONS LE DEBIT! , MODALIS , modalis , TRANS GIRONDE TRANSGIRONDE , Bail vert , E-C@R


DEPARTEMENT DE LA GIRONDE, COLLECTIVITE TERRITORIALE, DCIP - 1 ESPLANADE CHARLES DE GAULLE, CS 71223 - 33074 - BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 223300013


DEPARTEMENT DE LA GIRONDE, Mme CLEMARES MARIE-CLAUDE, DCIP - 1 ESPLANADE CHARLES DE GAULLE, CS 71223 - 33074 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; filets à provisions ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.